Jacques Fléchet

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Flechet (Jacques, Paul, Georges)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Mes Jacques Flechet, Alain Benard, Bruno Vallery, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Millery (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
JORFTEXT000000815160(source JORF)
cessation de fonction
03 Février 200603/02/2006
De: Fléchet (Jacques)
président du comité des armateurs fluviaux
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des usagers
représentants des associations de navigation intérieure
Titulaire
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000000203363(source JORF)
nomination
14 Décembre 199714/12/1997
De: Fléchet (Jacques)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de représentants des entreprises
concourant au transport
Groupe:
Commission des sanctions administratives
JORFTEXT000000529833(source JORF)
nomination
11 Février 199411/02/1994
De: Fléchet (Jacques)
Objet:
à la section Transport fluvial
Au titre de membres titulaires
Entreprises
Groupe:
Section Transport fluvial
JORFTEXT000000529833(source JORF)
affectation
11 Février 199411/02/1994
De: Fléchet (Jacques, Marius, Antoine)
président du comité des armateurs fluviaux. Chevalier du 6 mai 1971
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1971-05-06"
JORFTEXT000000726872(source JORF)
promotion
01 Janvier 199301/01/1993
De: Fléchet (Jacques)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de représentants des entreprises concourant au transport
Groupe:
Commission des sanctions administratives
JORFTEXT000000525971(source JORF)
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Fléchet (Jacques)
président du C.A.F
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport fluvial
Groupe:
Commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
JORFTEXT000000352267(source JORF)
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Fléchet (Jacques)
président, du comité des armateurs fluviaux
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
Au titre du transport fluvial
Groupe:
Commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
JORFTEXT000000344268(source JORF)
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Fléchet (Jacques)
président du comité des armateurs fluviaux
Objet:
à la section permanente du Conseil national des transports
représentants d'entreprises
qui participent aux opérations de transport
Remplace:M. Delesalle (Achille)
Groupe:
Conseil national des transports
JORFTEXT000000524030(source JORF)
nomination
12 Janvier 199012/01/1990